Mercredi, 3 octobre 2007
14 h 40
Salle 205 A

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) donne la possibilité aux communes ou à leurs groupements de s'associer pour mettre en place une politique d'aménagement à l'échelle intercommunale. Ces collectivités doivent trouver un périmètre pertinent pour assurer la cohérence territoriale du secteur considéré. Mission impossible? Pas si sûr. Le niveau d'intégration de la coopération intercommunale que génère le SCOT est assez élevé. Cette procédure nécessite de trouver un compromis entre différentes collectivités dont les enjeux ne sont pas forcément les mêmes. Que ce soit en termes d'échelle, de taille géographique ou démographique des communes, de leurs potentialités de développement, aussi bien dans le domaine de l'urbanisme (habitat, activités), que touristique par exemple, en relation avec la gestion de l'environnement, mais également dans la mise en valeur de l'activité agricole par exemple. Les thématiques que peut traiter un SCOT sont vastes.

L'élaboration d'un SCOT est l'occasion de mettre en pratique une démarche particulière d'approche environnementale de l'urbanisme, en intégrant dès l'analyse diagnostique du territoire, les paramètres environnementaux qui permettront de mesurer l'impact du projet de territoire sur l'environnement. Nous présenterons donc la démarche d'approche environnementale de l'urbanisme telle qu'elle permet de gérer la rédaction d'un tel document d'urbanisme, notamment dans la perspective de concertation publique voulue par le législateur français. L'exemple du SCOT du Pays de Saint Pourçain, élaboré conjointement par un cabinet de géomètre-expert urbaniste et par un cabinet spécialiste en environnement illustrera le propos de façon concrète pour montrer la prise en compte des enjeux environnementaux dans la mise en place d'un projet de territoire à une échelle intercommunale.

Frantz Derlich, DG conseils, Puy de Dome, France